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CONDITIONS D’UTILISATION

1. Objet

Les présentes conditions d’utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions d’accès et d’utilisation du site internet Izatel (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse [https://www.itzatel.fr/].
En naviguant sur ce Site, l’utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes conditions.

2. Informations légales

Le Site est édité par Izatel, marque distribuée par Fonia SAS,

  • Siège social : 30 chemin de l’aviation –  Bassussarry 64200

  • Capital social : 17 000 €

  • SIRET : 0286388900056

  • RCS Bayonne

  • N° TVA intracommunautaire : FR52502863889

3. Accès au site

L’accès au Site est libre et gratuit pour tout utilisateur disposant d’un accès Internet.
Les frais liés à la connexion et à l’utilisation du réseau (matériel, logiciel, accès internet) restent à la charge de l’utilisateur.

4. Contenus du site

Izatel s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations publiées sur le Site.
Le contenu est fourni à titre indicatif et peut être modifié à tout moment sans préavis.

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le Site (textes, logos, visuels, graphismes, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite d’Izatel, est interdite.

6. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à :

  • ne pas utiliser le Site à des fins illégales, frauduleuses ou contraires à l’ordre public,

  • ne pas perturber le bon fonctionnement du Site,

  • ne pas porter atteinte à la sécurité informatique du Site ni tenter d’y accéder sans autorisation.

7. Responsabilités

Izatel ne saurait être tenu responsable :

  • des interruptions de service, pannes ou bugs,

  • des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site,

  • du contenu des sites tiers accessibles via des liens externes.

8. Données personnelles et cookies

L’utilisation du Site implique la collecte et le traitement de certaines données personnelles, conformément à notre [Politique de confidentialité] et à notre [Politique de cookies].L’utilisateur dispose de droits d’accès, de rectification et de suppression de ses données en envoyant un mail à marketing@fonia.fr.

9. Modification des conditions

Itzatel se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation, afin de les adapter aux évolutions techniques, légales ou fonctionnelles du Site.
La date de mise à jour sera indiquée en haut de cette page.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Bayonne.

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